Politique de Copyright

Propriété intellectuelle, droits d'auteur et procédure de signalement légal.

1. Propriété de la Plateforme Nexo

La structure générale du site Nexo, ainsi que les textes, graphiques, images et codes sources sont la propriété exclusive de l'Éditeur. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle français.

2. Contenus Utilisateurs et Licence

Les utilisateurs conservent l'intégralité de leurs droits sur les contenus qu'ils publient. En publiant sur Nexo, vous accordez à la plateforme une licence mondiale et gratuite pour héberger et afficher ces contenus dans le but de fournir le service.

3. Procédure de Signalement (LCEN / DMCA)

Si vous estimez qu'un contenu porte atteinte à vos droits d'auteur, adressez-nous une notification à contact@nexo-eu.com comprenant : • L'identification de l'œuvre protégée. • L'URL exacte du profil litigieux. • Vos coordonnées complètes. • Une preuve de vos droits sur l'œuvre.

4. Sanctions

Nexo applique une tolérance zéro contre les récidivistes. Les comptes recevant des signalements répétés et valides seront résiliés définitivement conformément à la loi française.

Dernière modification : 20 Avril 2026